MENTIONS LEGALES | CGU

Collectif Culture Bar-Bars (CCBB), association loi 1901, dont le siA?ge social est 6, rue Saint-Domingue 44 200, NANTES assure la diffusion de son site (ci-aprA?s dA�nommA� le site Internet www.pnvn.com). Ce site Internet a A�tA� A�laborA� avec la volontA� de vous apporter une information complA?te sur le Plateforme de la Vie Nocturne, opA�rA�e et animA�e par la��association.

Nom et rA�fA�rences de la��hA�bergeur : Le site pnvn.org est hA�bergA� par OVH, 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1. Les informations concernant la collecte et le traitement des donnA�es personnelles (politique et dA�claration) sont fournies dans la charte de donnA�es personnelles du site.

I – PRESENTATION DU SITE WWW.PNVN.COM
Le site Internet www.pnvn.com a pour objet de vous fournir une information complA?te sur
– la Plateforme de la Vie Nocturne
– ses membres
– sa confA�rence annuelle
– ses travaux et ressources

II – UTILISATION DU SITE www.pnvn.org

a�? QualitA� des informations
CCBB apporte le plus grand soin et met en A�uvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.pnvn.com des informations de qualitA�. CCBB ne peut toutefois pas garantir de maniA?re absolue l’exactitude et l’exhaustivitA� de l’ensemble de ces informations. Ainsi, CCBB, soumis A� une obligation de moyen, ne saurait A?tre tenu pour responsable de tout prA�judice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisA�e et/ou qui se serait rA�vA�lA�e inexacte ou incomplA?te.

a�? AccA?s au site Internet www.pnvn.org
CCBBne pourra A?tre tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect rA�sultant de l’accA?s A� son site Internet et A� ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilitA� d’y accA�der.

III – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les informations dA�livrA�es sur le site Internet www.pnvn.org ne peuvent A?tre utilisA�es qu’A� des fins strictement personnelles.
Toute utilisation effectuA�e A� des fins commerciales ou A� toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les A�lA�ments prA�sents sur notre site Internet sont protA�gA�s par le Code de la PropriA�tA� Intellectuelle, des traitA�s et des accords internationaux traitant des dispositions relatives A� la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, reprA�sentation et reproduction intA�grale ou partielle, pour un usage autre que privA�, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procA�dA� de reproduction, de reprA�sentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durA�e. De maniA?re gA�nA�rale, CCBB ne saurait A?tre tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, rA�sultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre A�lA�ment, dA�livrA�s sur le site Internet www.pnvn.com

IV – RESPECT DE VOTRE VIE PRIVEE
a�? Collecte de vos donnA�es personnelles
Lors de vos visites sur le site Internet www.pnvn.org, CCBB peut A?tre amenA�e A� vous demander certaines informations vous concernant afin d’A?tre en mesure de vous identifier, de vous proposer des accA?s personnalisA�s.
Les donnA�es nominatives (noms, prA�noms, coordonnA�es postales, e-maila��) ou non nominatives pourront vous A?tre demandA�es notamment lors de vos visites sur le site www.pnvn.com. Certaines informations vous concernant devront A?tre obligatoirement communiquA�es pour que vous puissiez accA�der au service concernA�. Les informations revA?tant un caractA?re obligatoire sont signalA�es par un astA�risque.

a�? Utilisation de vos donnA�es personnelles
Sous rA�serve des donnA�es personnelles recueillies dans le cadre de l’Espace Dialogue strictement utilisA�es conformA�ment A� la fonctionnalitA� de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.pnvn.org ne seront utilisA�es qu’A� des fins de communication interne.

a�? Transmission de vos donnA�es personnelles
Les donnA�es nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet www.pnvn.org pourront A?tre communiquA�es A� nos A�tablissements oA? partenaires dans le cadre exclusif de l’exploitation du site Internet www.pnvn.org.
Ces donnA�es ne feront l’objet de communications extA�rieures A�ventuelles autres que celles prA�vues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations lA�gales et rA�glementaires, ou A� la demande d’une administration ou d’une autoritA� judiciaire.
a�? Droits d’accA?s et de rectification
En conformitA� avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et LibertA�s » relative A� l’informatique, aux fichiers et aux libertA�s, les traitements automatisA�s des donnA�es nominatives rA�alisA�s A� partir du site Internet www.pnvn.org pourront faire l’objet d’une dA�claration auprA?s de la Commission Nationale de l’Informatique et des LibertA�s (CNIL).Les internautes disposent A� tout moment d’un droit d’accA?s, de modification, de rectification et de suppression des donnA�es qui les concernent.

3/ Plan du site :

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