MENTIONS LEGALES | CGU

Collectif Culture Bar-Bars (CCBB), association loi 1901, dont le siège social est 6, rue Saint-Domingue 44 200, NANTES assure la diffusion de son site (ci-après dénommé le site Internet www.pnvn.com). Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète sur le Plateforme de la Vie Nocturne, opérée et animée par l’association.

Nom et références de l’hébergeur : Le site pnvn.org est hébergé par OVH, 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1. Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles (politique et déclaration) sont fournies dans la charte de données personnelles du site.

I – PRESENTATION DU SITE WWW.PNVN.COM
Le site Internet www.pnvn.com a pour objet de vous fournir une information complète sur
– la Plateforme de la Vie Nocturne
– ses membres
– sa conférence annuelle
– ses travaux et ressources

II – UTILISATION DU SITE www.pnvn.org

• Qualité des informations
CCBB apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.pnvn.com des informations de qualité. CCBB ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, CCBB, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

• Accès au site Internet www.pnvn.org
CCBBne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

III – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les informations délivrées sur le site Internet www.pnvn.org ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, CCBB ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.pnvn.com

IV – RESPECT DE VOTRE VIE PRIVEE
• Collecte de vos données personnelles
Lors de vos visites sur le site Internet www.pnvn.org, CCBB peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des accès personnalisés.
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de vos visites sur le site www.pnvn.com. Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

• Utilisation de vos données personnelles
Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre de l’Espace Dialogue strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.pnvn.org ne seront utilisées qu’à des fins de communication interne.

• Transmission de vos données personnelles
Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet www.pnvn.org pourront être communiquées à nos établissements où partenaires dans le cadre exclusif de l’exploitation du site Internet www.pnvn.org.
Ces données ne feront l’objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
• Droits d’accès et de rectification
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3/ Plan du site :